ASSOCIATION DE RANDONNEE PEDESTRE
Statuts modifiés et adoptés en Assemblée Générale le 19 décembre 2017
Les
présents statuts annulent et remplacent ceux établis lors de la création de
l’association le 26 Septembre 1993.
I – L’ASSOCIATION
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Article 1 : Dénomination, objet et durée
L’association ITINERANCE, a été fondée le 26 Septembre 1993, et déclarée à la préfecture des Hautes-Pyrénées. N° de parution au Journal Officiel : 19980044,
L’association ITINERANCE, a été fondée le 26 Septembre 1993, et déclarée à la préfecture des Hautes-Pyrénées. N° de parution au Journal Officiel : 19980044,
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Elle a pour objet la pratique et le développement de la randonnée pédestre et en raquettes, ainsi que toute
initiative s'y rapportant, telle que la participation des adhérents bénévoles à
la création, et l’entretien des sentiers de randonnées, qui participent à la
découverte et la sauvegarde de l’environnement, le tourisme et les loisirs.
-
Sa
durée est illimitée.
Article 2 : Siège social
Le siège social de l’association est fixé à la Maison des Associations - 6, quai de l’Adour, 65000 Tarbes,
Le siège peut
être transféré sur proposition du Conseil d’Administration ou par l'Assemblée
Générale. La décision sera ratifiée par l’Assemblée Générale.
Article 3 : Affiliation et déontologie
L’association est affiliée à la Fédération française de
la randonnée pédestre.
Elle s’engage à se conformer aux statuts et aux
règlements de la Fédération, ainsi qu’à ceux de son Comité régional et de son
Comité départemental.
Elle s’engage également à respecter la charte de
déontologie du sport définie par le Comité National Olympique et Sportif
Français.
Elle s’interdit toute discrimination dans l’organisation
et la vie de l’association, toute prise de position ou discussion à caractère
politique ou religieux.
II – LES MEMBRES
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Article 4 : Composition et adhésion
L’association se compose :
- de membres actifs, personnes
physiques à jour de leurs cotisations qui participent aux activités. Ils ont
voix décisionnelle.
Article 5 : Adhésion et cotisation
Pour être adhérent, il faut avoir complété le
bulletin d'adhésion, approuvé et signé le règlement intérieur.
Le montant de la cotisation est fixé chaque
année par l’Assemblée Générale.
Chaque membre doit être titulaire d’une
licence, avec assurance, de l’année sportive en cours de la Fédération. Il s’engage
à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association (qui seront
lus et approuvés), et lui seront fournis le jour de son adhésion, accompagnés
des coordonnées du Président et du Secrétaire.
Article 6 : Radiation
La qualité de membre se perd :
- par démission par lettre simple adressée au
Président de l’association ;
- par décès ;
-
par radiation prononcée par le Conseil d’administration pour non-paiement
de la cotisation ;
-
par exclusion prononcée par le Conseil d’administration pour motif grave,
notamment par un comportement portant préjudice matériel ou moral à
l’association, une infraction aux statuts ou au règlement intérieur.
Le membre intéressé doit avoir été, au
préalable, appelé à fournir des explications, par lettre recommandée avec
accusé de réception, accompagné ou représenté par la personne de son choix (membres
du bureau, Conseil d’administration ou ayant une voix consultative).
Démission et exclusion n’entraînent pas le
remboursement des cotisations versées.
III – L’ASSEMBLEE GENERALE
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Article 7 : Composition, convocation et ordre du jour
L’Assemblée Générale se compose de tous les membres de
l’association à jour de leur cotisation.
L’assemblée générale se réunit chaque année au plus tôt
après la clôture de l'exercice, et chaque fois qu’elle est convoquée par le
Conseil d’Administration ou sur demande du quart au moins de ses membres
adressés au Président et au Secrétaire.
La convocation est envoyée au moins quinze jours à
l’avance par lettre simple, l’ordre du jour est joint. L’ordre du jour est fixé
par le Conseil d’Administration.
Lorsque
l’Assemblée Générale se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent
eux-mêmes l’ordre du jour.
Article 8 : Fonctionnement
Le président présente son rapport moral qui
sera voté et approuvé par l'Assemblé
Générale. Le rapport d'activité peut être
présenté par d'autres personnes, il n'est pas
soumis au vote.
Le trésorier rend compte de sa gestion et présente le
rapport financier qui sera soumis au vote pour approbation aux membres de
l'Assemblée Générale.
L'assemblée Générale vote le budget de l’exercice suivant.
Sera présenté également le rapport d'activité de l’année.
L'Assemblée Générale délibère sur les autres questions
mises à l’ordre du jour.
L’Assemblée Générale se prononce sur les modifications
des statuts.
Ne sont traitées et ne seront valables que les
résolutions prises sur les points inscrits à
l’ordre du jour.
Les délibérations :
Les délibérations sont prises, à la majorité des voix des
membres présents et éventuellement représentés. La validité des délibérations
requiert la présence de la moitié des membres actifs. Si ce quorum n’est pas
atteint, est convoquée une seconde assemblée générale, à quinze jours au moins
d’intervalle, avec le même ordre du jour, et qui délibère quel que soit le
nombre de membres présents.
Le vote par procuration est admis dans la limite d’un pouvoir
par membre présent ;
Election du Conseil d'Administration :
Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au
renouvellement des membres du Conseil d’administration,
Il est tenu un procès-verbal de l’assemblée générale
signé par le Président et le Secrétaire et consigné dans un registre prévu à
cet effet.
IV – LE CONSEIL
D’ADMINISTRATION
Article 9 : Composition
L’association est dirigée par
un Conseil d’Administration de membres(15maximum) réélus chaque année en
Assemblée Générale
Le Conseil d’Administration élit
parmi ses membres un bureau composé de : un(e) président(e) (éventuellement un(e) vice-président(e), un(e) secrétaire, un(e) trésorier(e) , il peut mettre en place des commissions. En cas de vacance, le conseil
pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur
remplacement définitif par la prochaine assemblée générale
Un égal accès aux femmes et aux hommes aux instances
dirigeantes doit être prévu.
Est éligible toute personne physique, âgée de dix-huit
ans au moins, membre de l’association à jour de ses cotisations et titulaire
d’une licence en cours de validité de la Fédération.
En cas de vacance, le Conseil d’Administration pourvoit
provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur
remplacement définitif lors de la plus proche Assemblée Générale. Les pouvoirs
des membres ainsi élus prennent fin à la date où devait expirer le mandat des
membres remplacés.
Article 10 : Fonctionnement et compétences
Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois
par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son-sa- Président(e) ou à
la demande d’un quart de ses membres adressée au -à la- Président(e) ou au -à la- Secrétaire.
La convocation est envoyée au moins quinze jours à
l’avance par lettre simple, l’ordre du jour est joint. L’ordre du jour est fixé
par le -la- Président(e) et le -la- Secrétaire. Lorsqu’il se réunit à la demande de ses
membres, ceux-ci fixent eux-mêmes l’ordre du jour.
Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs les
plus étendus pour agir au nom de l’association et faire ou autoriser tous actes
et opérations permis à l’association, sous réserve des pouvoirs expressément et
statutairement réservés à l’Assemblée Générale.
Il établit et modifie le règlement intérieur de
l’association.
La présence d’au moins un tiers de ses membres nécessaire
pour la validité des décisions. Les décisions sont prises à la majorité absolue
des membres présents. En cas de partage, la voix du -de la- Président(e) est
prépondérante.
Le vote est à main levée, ou
secret à la demande d'un des membres
Tout membre du Conseil d’Administration qui manque, sans
excuse, trois réunions consécutives, pourra être considéré comme
démissionnaire.
Il est tenu un procès-verbal des réunions signé par le
-la- Président(e) et le -la- Secrétaire. Ils sont consignés dans un cahier
réservé à cet effet conservé au siège de l’association ou par le Secrétaire.
V – LE BUREAU
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Article 11 : Nomination
Le Conseil d’Administration élit, parmi ses membres, le
bureau composé d’un (e) président(e) éventuellement d’un(e) vice-président(e) secrétaire
(éventuellement d’un (e) secrétaire adjoint(e) et d’un(e) trésorier(e) (éventuellement
d’un(e) trésorier(e) adjoint(e)
Les membres sortants sont rééligibles.
Article 12 : Compétences
Les membres du bureau sont investis des attributions
suivantes :
*Le -la- présidente est chargé d’exécuter les
décisions du Conseil d’Administration et d’assurer le bon fonctionnement de
l’association, qu’il -elle- représente en justice et dans tous les actes de la
vie civile.
Il -elle- est chargé(e) de déclarer à la Préfecture du siège de
l’association les modifications des statuts, de la composition du Conseil d’Administration
et du bureau et autres déclarations légales.
*Le -la- vice-président(e) (s’il y a lieu) seconde le -la- présidente
dans l’exercice de ses fonctions et le-la-remplace en cas d’empêchement.
* Le -la- secrétaire
est chargé des convocations et de la rédaction des procès-verbaux, des
adhésions, de la correspondance et de la tenue du registre prescrit par
l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.
* Le -la- trésorier(e) tient les comptes de l’association et, sous la
surveillance du -de la- président(e), il -elle- effectue tous paiements et
reçoit toutes sommes ; il -elle- procède, avec l’autorisation du Conseil, au
retrait, au transfert et à l’aliénation de tous biens et valeurs.
VI – LES RESSOURCES ET LA GESTION
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Article 13 : Ressources
Les ressources de l’association sont constituées par :
- Le
montant des cotisations de ses membres, fixé et redéfini chaque année par décision de
l'Assemblée générale.
- De subventions publiques
- De revenus des biens appartenant à
l’association,
-
De produits des ventes
-De dons
- De toutes
autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraire aux lois en
vigueur (organisation de manifestations et toutes initiatives pouvant aider à
la réalisation et/ou la valorisation de l’objet de l’association.)
Article 14 : Gestion
Pour la transparence de la gestion de
l’association :
- Il est tenu une comptabilité conforme
à la réglementation en vigueur, faisant apparaitre annuellement un compte de
résultat, le bilan et ses annexes.
- Le budget annuel est adopté par le Conseil d’Administration
avant le début de
l’exercice.
- Les comptes sont soumis au vote à
l’Assemblée Générale dans un délai inférieur
à six mois à compter de la clôture de
l’exercice.
VII – MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
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Article 15 : Modification
des statuts
Les statuts peuvent être modifiés par
l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration ou sur demande
du quart au moins de ses membres adressés au président et au secrétaire.
Dans les deux cas, les propositions de
modification sont inscrites à l’ordre du jour et jointes à la convocation à
l’assemblée générale.
Les modifications sont votées conformément à
la procédure prévue aux articles 7 et 8 des présents statuts.
Article 16 : Dissolution
En cas de dissolution de l’association, une Assemblée Générale
est convoquée spécialement à cet effet dans les conditions prévues aux articles
7 et 8.
La validité de la
dissolution requiert la présence de trois quarts des membres de l’assemblée
générale et la majorité des deux tiers des voix des membres présents et
représentés.
Une personne chargée de la liquidation des biens de
l’association est désignée.
L’actif
restant ne peut être réparti entre les membres. Il est dévolu soit à la
Fédération, soit à l’un de ses Comités, soit à une association affiliée ou du
même objet.
VIII – REGLEMENT INTERIEUR
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Article
17 : Règlement intérieur
Un est
établi par le Conseil d’Administration, et approuvé par l'Assemblée Générale.
Ce
règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents
statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités
de l'association.
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